Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONOMIE PUBLIQUE LOCALE FORUM EUROPEEN DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALE. LE RENDEZ-VOUS DES DECIDEURS DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L'ETAT DECONCENTRE
LES ECHOS FORMATION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3359068
Date de dépôt :
16/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2015
ECONOMIE PUBLIQUE LOCALE FORUM EUROPEEN DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALE. LE RENDEZ-VOUS DES DECIDEURS DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L\'ETAT DECONCENTRE de LES ECHOS FORMATION

Présentation de la marque ECONOMIE PUBLIQUE LOCALE FORUM EUROPEEN DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALE. LE RENDEZ-VOUS DES DECIDEURS DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L'ETAT DECONCENTRE

Déposée le 16 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ECHOS FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECONOMIE PUBLIQUE LOCALE FORUM EUROPEEN DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALE. LE RENDEZ-VOUS DES DECIDEURS DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L'ETAT DECONCENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ECHOS FORMATION domicilié(e) 46, rue La Boétie,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 567 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque ECONOMIE PUBLIQUE LOCALE FORUM EUROPEEN DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALE. LE RENDEZ-VOUS DES DECIDEURS DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L'ETAT DECONCENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONOMIE PUBLIQUE LOCALE FORUM EUROPEEN DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALE. LE RENDEZ-VOUS DES DECIDEURS DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L'ETAT DECONCENTRE est expirée depuis le 16 mai 2015.

LES ECHOS FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : LES ASSISES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE , LES ECHOS FORMATION , FORUM EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET UNE ENTREPRISE RESPONSABLE FEDERE , ECONOMIE TELECOMS , LES ASSISES DU MARKETING , ARRÊTÉ DES COMPTES SPECIFICITÉS BANQUES LE RENDEZ-VOUS ANNUEL , ARRÊTE DES COMPTES GESTION D'ACTIFS , ARRETE DES COMPTES IFRS 2008 SPECIFICITES SERVICES FINANCIERS LE RENDEZ-VOUS IFRS BANQUES/ASSURANCES , IFRS 2005 SPECIFICITÉS BANQUES JOURNÉE SPECIALE , ARRÊTÉ DES COMPTES TOUTES ENTREPRISES LE RENDEZ-VOUS ANNUEL


LES ECHOS FORMATION Société par Actions Simplifiée - 46, rue La Boétie,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 437567944


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 8 août 2011 - Changement d'adresse n°555316 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques, analogiques ou numériques de données ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; appareils se rapportant à l'informatique, à savoir ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, appareils se rapportant à la télématique, à savoir appareils pour la transmission de données par voie télématique ; modems ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux en ligne (téléchargeables) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tapis de souris (en plastique, en verre, en papier) ; lunettes, leurs étuis et leurs montures. Produits de l'imprimerie, imprimés ; cartonnages ; livres, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes et lettres d'informations ; publications ; marques pour livres ; articles pour reliures ; étoffes pour reliure ; photographies, affiches ; porte-affiches en papier et en carton ; prospectus ; articles de papeterie ; répertoires ; albums ; cartes ; cartes de vœux ; cartes de souhaits ; cartes postales ; cartes géographiques ; aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; planches (gravures) ; photogravures ; objets d'art lithographiés ; portraits ; papeterie ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; pastels ; appareils à étiqueter ; plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ; supports pour plumes ; cachets, coffrets à cachets, tampons pour cachets ; tampons encreurs, encriers ; encres de Chine ; taille-crayons, mines de crayons ; fournitures pour l'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, auto-collants, bandes collantes pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; gommes ; livrets, manuels, almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; faire-parts ; chemises pour documents ; timbres à cacheter ; compas ; crochets de bureau ; classeurs ; écritoires ; écriteaux en papier et en carton ; punaises ; dossiers ; atlas ; enveloppes ; brochures ; blocs de papier ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; cahiers, carnets, catalogues ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; serre-livres, pinces notes ; sous-mains ; reliures ; feuilles ; fiches ; règles ; esssuie-mains en papeir ; essuie-plume ; tapis de table ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; clichés ; maquettes d'architecture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Affaires, analyses et consultations financières, bancaires et monétaires ; informations et consultations en matière d'assurances ; informations, estimations, et transactions en matière financière ; constitution, placements, gérance et transferts électroniques de fonds ; informations, consultations, transactions et estimations en matière immobilière ; estimations et expertises fiscales ; estimations d'objets d'art ; gérance de biens immobiliers et d'immeubles ; gérance de fortunes ; investissement de capitaux ; prêts ; côte et courtage en bourse ; émission de chèques de voyage ; assurances ; assurances sur la vie ; collectes de bienfaisance ; consultations professionnelles en matières financière. Education, formation ; formations aux techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de l'Internet ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de manuels, de notes et de lettres d'information ; micro-éditions ; prêt de livres ; édition et publication de textes autres que publicitaires ; services de divertissement ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; production de spectacles et de films ; micro-filmage ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; enregistrements (filmage) et production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ou concours à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement par correspondance ; réservation de places pour les spectacles ; activités culturelles ; organisation de loteries ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; services de reporters ; reportages photographiques ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne (non-téléchargeables) ; formation pratique (démonstration) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne (non-téléchargeables) ; services de studios d'enregistrement ; services de traduction ; agences de modèles pour artistes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.